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SKYBOARD.MUSIC Écosystème Indépendant
Cadre Réglementaire

Mentions Légales

Informations légales relatives à l'édition, l'hébergement et l'utilisation de la plateforme Skyboard Music.

1. Édition du Site

Le présent site, accessible à l'adresse skyboardmusic.com, est édité par l'entité Skyboard Music, structure indépendante de production musicale et d'édition de services technologiques.

Nom / Raison Sociale : Skyboard Music

Directeur de publication : Équipe de Direction Skyboard Music

Contact / Email : contact@skyboardmusic.com


2. Hébergement

Les services de la plateforme et les applications de l'écosystème sont hébergés sur des infrastructures cloud sécurisées garantissant la haute disponibilité et le respect des normes européennes de protection des données.


3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, identités graphiques, logos, œuvres musicales, masters, compositions, visuels d'albums, architectures applicatives) est protégé par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Skyboard Music ou des ayants droit respectifs (artistes signés ou partenaires du label).


4. Limitation de Responsabilité

Skyboard Music s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la structure ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des lacunes dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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